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BREIL BERNARD

Active
Siren412 278 970Entrepreneur individuel11200 OrnaisonsCréée le 09 mai 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREIL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 2025, identifié par le SIREN 412 278 970. Son siège social est situé 14 RUE des Oliviers, 11200 Ornaisons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de BREIL BERNARD

Dénomination
BREIL BERNARD
SIREN
412 278 970
SIRET (siège)
412 278 970 00022
N° TVA intracommunautaire
FR10412278970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 278 970
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
09 mai 2025
Siège social
14 RUE des Oliviers, 11200, Ornaisons
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREIL BERNARD

FABRICATION DE MENUISERIES

Finances de BREIL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREIL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREIL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11200 OrnaisonsSiègeActif

    412 278 970 00022 · ouvert le 06 mai 2025 · NAF 1623Z

Documents juridiques de BREIL BERNARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BREIL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREIL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREIL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREIL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREIL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREIL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2025

Questions fréquentes sur BREIL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BREIL BERNARD ?

Le numéro SIREN de BREIL BERNARD est 412 278 970. Le SIRET de son siège social est 412 278 970 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10412278970.

Où se situe le siège social de BREIL BERNARD ?

Le siège social de BREIL BERNARD est situé 14 RUE des Oliviers, 11200 Ornaisons.

BREIL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BREIL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREIL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREIL BERNARD.

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