BREIL FRANCETTE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BREIL FRANCETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 juillet 1994 sous le numéro SIREN 398 707 992. Son siège social est situé Le Bourg, 12260 Ambeyrac. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BREIL FRANCETTE
INSEE- Dénomination
- BREIL FRANCETTE
- SIREN
- 398 707 992
- SIRET (siège)
- 398 707 992 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR13398707992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 707 992
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 juillet 1994
- Siège social
- LE BOURG, 12260, AMBEYRAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREIL FRANCETTE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BREIL FRANCETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12260 AMBEYRACSiègeActif
398 707 992 00010 · ouvert le 25 juillet 1994 · NAF 6820B
Conformité de BREIL FRANCETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREIL FRANCETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREIL FRANCETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BREIL FRANCETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juillet 1994
Questions fréquentes sur BREIL FRANCETTE
Quel est le numéro SIREN de BREIL FRANCETTE ?
Le numéro SIREN de BREIL FRANCETTE est 398 707 992. Le SIRET de son siège social est 398 707 992 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13398707992.
Où se situe le siège social de BREIL FRANCETTE ?
Le siège social de BREIL FRANCETTE est situé Le Bourg, 12260 Ambeyrac.
BREIL FRANCETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BREIL FRANCETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREIL FRANCETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREIL FRANCETTE.
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