CheckersProcédures

BREIL PASCAL

Active
Siren401 512 918Entrepreneur individuel31270 VILLENEUVE-TOLOSANECréée le 29 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREIL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 juin 1995 sous le numéro SIREN 401 512 918. Elle est domiciliée 6 Imp Verdi, 31270 Villeneuve-Tolosane. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.

Fiche d'identité de BREIL PASCAL

Dénomination
BREIL PASCAL
SIREN
401 512 918
SIRET (siège)
401 512 918 00012
N° TVA intracommunautaire
FR41401512918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 512 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
29 juin 1995
Siège social
6 IMP VERDI, 31270, VILLENEUVE-TOLOSANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREIL PASCAL

TAXIS

Finances de BREIL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREIL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREIL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31270 VILLENEUVE-TOLOSANESiègeActif

    401 512 918 00012 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 4932Z

Documents juridiques de BREIL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREIL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREIL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREIL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREIL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREIL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREIL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 1995

Questions fréquentes sur BREIL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BREIL PASCAL ?

Le numéro SIREN de BREIL PASCAL est 401 512 918. Le SIRET de son siège social est 401 512 918 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41401512918.

Où se situe le siège social de BREIL PASCAL ?

Le siège social de BREIL PASCAL est situé 6 Imp Verdi, 31270 Villeneuve-Tolosane.

BREIL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BREIL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREIL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREIL PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Villeneuve-Tolosane

Entreprises transports de voyageurs par taxis

Toutes les entreprises avec le code NAF 4932Z

Transports de voyageurs par taxis à Villeneuve-Tolosane

Entreprises du même secteur à Villeneuve-Tolosane

Entreprises à Villeneuve-Tolosane

Toutes les entreprises à Villeneuve-Tolosane