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990 672 446

Active
Siren990 672 446Entrepreneur individuel CiezCréée le 28 août 2025

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 990 672 446

Dénomination
990 672 446
SIREN
990 672 446
SIRET (siège)
990 672 446 00012
N° TVA intracommunautaire
FR12990672446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 672 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
28 août 2025
Siège social
Ciez
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 672 446

Élevage occasionnel de chiens, vente d'une portée par an maximum, activité accessoire

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 672 446

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 672 446

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CiezSiègeActif

    990 672 446 00012 · ouvert le 27 août 2025 · NAF 0149Z

Documents juridiques de 990 672 446

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 990 672 446

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 672 446. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 672 446 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 672 446

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2025

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