BRELAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 444 007 215, BRELAN est une SCI créée le 30 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Combes Che Camiote, 83440 Callian. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par STEPHAN BERG en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BRELAN
INSEE- Dénomination
- BRELAN
- SIREN
- 444 007 215
- SIRET (siège)
- 444 007 215 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR03444007215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 007 215
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 30 octobre 2002
- Siège social
- LES COMBES CHE CAMIOTE, 83440, CALLIAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRELAN
LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION AU AUTRE- MENT DE TOUS IMMEUBLES DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE
Finances de BRELAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRELAN
INSEEÉtablissements de BRELAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83440 CALLIANSiègeActif
444 007 215 00015 · ouvert le 21 octobre 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de BRELAN
INPIComptes annuels de BRELAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRELAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRELAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRELAN. Elles s'échelonnent de 2019 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 6
Décision du 21 juillet 2025 · N° 23/04830
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/53147
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2023 · N° 22-15.073
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 mai 2019 · N° 17-26.233
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRELAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 octobre 2002
Questions fréquentes sur BRELAN
Quel est le numéro SIREN de BRELAN ?
Le numéro SIREN de BRELAN est 444 007 215. Le SIRET de son siège social est 444 007 215 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03444007215.
Qui dirige BRELAN ?
BRELAN est dirigée par STEPHAN BERG, gérant.
Où se situe le siège social de BRELAN ?
Le siège social de BRELAN est situé Les Combes Che Camiote, 83440 Callian.
BRELAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRELAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRELAN.
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