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BRÉMA

Active
Siren939 211 801Société civile81120 Terre-de-BancaliéCréée le 14 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions59 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

BRÉMA est une société civile immatriculée le 14 janvier 2025 sous le numéro SIREN 939 211 801. Son siège social est situé 582 CHE du Château de Ronel, 81120 Terre-de-Bancalié. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par Eric BRUYÈRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BRÉMA

Dénomination
BRÉMA
SIREN
939 211 801
SIRET (siège)
939 211 801 00013
N° TVA intracommunautaire
FR76939211801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 211 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
14 janvier 2025
Siège social
582 CHE du Château de Ronel, 81120, Terre-de-Bancalié
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRÉMA

Exploitation de biens agricoles

Finances de BRÉMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRÉMA

EB

Eric BRUYÈRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2025) · 1 an

MB

Mélanie BRUYÈRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2025) · 1 an

AB

Aurore BRUYÈRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2025) · 1 an

Établissements de BRÉMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81120 Terre-de-BancaliéSiègeActif

    939 211 801 00013 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BRÉMA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 06 janvier 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BRÉMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRÉMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRÉMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRÉMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

59 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRÉMA. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRÉMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRÉMA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

    Immatriculée le 2025-01-06 · Début d'activité : 2025-01-01

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2025

Questions fréquentes sur BRÉMA

Quel est le numéro SIREN de BRÉMA ?

Le numéro SIREN de BRÉMA est 939 211 801. Le SIRET de son siège social est 939 211 801 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76939211801.

Qui dirige BRÉMA ?

BRÉMA est dirigée par Eric BRUYÈRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRÉMA ?

Le siège social de BRÉMA est situé 582 CHE du Château de Ronel, 81120 Terre-de-Bancalié.

BRÉMA est-elle toujours en activité ?

Oui, BRÉMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRÉMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRÉMA.

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