BREMAUD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 532 359 833, BREMAUD est une SARL créée le 19 mai 2011. Elle est domiciliée La Sergente, 85420 Maillezais. Son activité principale relève du code NAF 0161Z. La direction est assurée par PATRICE BREMAUD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BREMAUD
INSEE- Dénomination
- BREMAUD
- SIREN
- 532 359 833
- SIRET (siège)
- 532 359 833 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR22532359833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 359 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 19 mai 2011
- Siège social
- LA SERGENTE, 85420, MAILLEZAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREMAUD
Toutes prestations de services dans le domaine agricole et toutes prestations annexes s'y rapportant
Finances de BREMAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BREMAUD
INSEEÉtablissements de BREMAUD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85420 MAILLEZAISSiègeActif
532 359 833 00011 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0161Z
Documents juridiques de BREMAUD
INPIComptes annuels de BREMAUD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREMAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BREMAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREMAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent BREMAUD. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1/2/1 nationalité A
Décision du 15 octobre 2025 · N° 22/01305
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1/2/2 nationalité B
Décision du 14 mars 2025 · N° 21/11334
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1/2/2 nationalité B
Décision du 11 octobre 2024 · N° 23/00022
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 19 septembre 2024 · N° 24/00660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 5
Décision du 22 juin 2022 · N° 20/00098
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 5
Décision du 22 juin 2022 · N° 20/00095
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 13 novembre 2018 · N° 17/09101
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 mars 2005 · N° 03-18.812
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 juillet 1996 · N° 95-40.248
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BREMAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BREMAUD
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-19 · Début d'activité : 2011-04-01
- création
Date d'effet : 19 mai 2011
Questions fréquentes sur BREMAUD
Quel est le numéro SIREN de BREMAUD ?
Le numéro SIREN de BREMAUD est 532 359 833. Le SIRET de son siège social est 532 359 833 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22532359833.
Qui dirige BREMAUD ?
BREMAUD est dirigée par PATRICE BREMAUD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BREMAUD ?
Le siège social de BREMAUD est situé La Sergente, 85420 Maillezais.
BREMAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, BREMAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREMAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREMAUD.
Entreprises similaires
Même activité, en France
- SAS DES CARAMAGNOLES69240 coursCA 0 €
- HENDRIX GENETICS22440 PloufraganCA 0 €
- HELIANTHUS32130 Bezeril
- JOBLOT ETA71390 Saint-Vallerin
- SOCIETE CIVILE MAS AMIEL66460 Maury
- MLMV83136 Meounes-les-MontrieuxCA 43,2 k€
- GGG FINANCES83690 VillecrozeCA 8,7 k€
- BELISA28310 TouryCA 3,7 M€
- GURDEBEKE SAS60400 NoyonCA 18,8 M€
- COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC84000 AvignonCA 122 M€
