BREMAUD SARL
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 480 486 471, BREMAUD SARL est une SARL créée le 25 janvier 2005. Son siège social est situé 3 zone Artisanale du Mail, 79320 Chanteloup. Elle exerce une activité de travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z). La direction est assurée par DAVID BREMAUD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BREMAUD SARL
INSEE- Dénomination
- BREMAUD SARL
- SIREN
- 480 486 471
- SIRET (siège)
- 480 486 471 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR43480486471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 486 471
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 25 janvier 2005
- Siège social
- 3 ZONE ARTISANALE DU MAIL, 79320, CHANTELOUP
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BREMAUD SARL
Objet social de BREMAUD SARL
Le négoce de gros et de détail, de tous produits de peinture, papiers peints et revêtements et en général tous produits pour le bâtiment, tous travaux de peinture et papiers peints d'étanchéité de ravalement de revêtements de sol et muraux de décoration intérieure et extérieure et en général tous produits pour le bâtiment
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Finances de BREMAUD SARL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BREMAUD SARL
INSEEÉtablissements de BREMAUD SARL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 79320 CHANTELOUPSiègeActif
480 486 471 00026 · ouvert le 31 décembre 2017 · NAF 4334Z
- 79320 CHANTELOUPFermé
480 486 471 00018 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 4334Z
Documents juridiques de BREMAUD SARL
INPIConformité de BREMAUD SARL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREMAUD SARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent BREMAUD SARL. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1/2/1 nationalité A
Décision du 15 octobre 2025 · N° 22/01305
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1/2/2 nationalité B
Décision du 14 mars 2025 · N° 21/11334
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1/2/2 nationalité B
Décision du 11 octobre 2024 · N° 23/00022
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 19 septembre 2024 · N° 24/00660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 5
Décision du 22 juin 2022 · N° 20/00098
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 5
Décision du 22 juin 2022 · N° 20/00095
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 13 novembre 2018 · N° 17/09101
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 mars 2005 · N° 03-18.812
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 juillet 1996 · N° 95-40.248
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BREMAUD SARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BREMAUD SARL
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
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- Modifications diversesAnnonce
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Immatriculée le 2005-01-25
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- création
Date d'effet : 25 janvier 2005
Questions fréquentes sur BREMAUD SARL
Quel est le numéro SIREN de BREMAUD SARL ?
Le numéro SIREN de BREMAUD SARL est 480 486 471. Le SIRET de son siège social est 480 486 471 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43480486471.
Qui dirige BREMAUD SARL ?
BREMAUD SARL est dirigée par DAVID BREMAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BREMAUD SARL ?
Le siège social de BREMAUD SARL est situé 3 zone Artisanale du Mail, 79320 Chanteloup.
BREMAUD SARL est-elle toujours en activité ?
Oui, BREMAUD SARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREMAUD SARL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREMAUD SARL.
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