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BREMONT PASCAL

Active
Siren977 535 756Entrepreneur individuel35590 L'Hermitage
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 977 535 756, BREMONT PASCAL est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 10 RUE Jules Verne, 35590 L'Hermitage. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BREMONT PASCAL

Dénomination
BREMONT PASCAL
SIREN
977 535 756
SIRET (siège)
977 535 756 00018
N° TVA intracommunautaire
FR72977535756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 977 535 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
10 RUE Jules Verne, 35590, L'Hermitage
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREMONT PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de BREMONT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREMONT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREMONT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35590 L'HermitageSiègeActif

    977 535 756 00018 · ouvert le 19 juin 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BREMONT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREMONT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREMONT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREMONT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREMONT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREMONT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREMONT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BREMONT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BREMONT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BREMONT PASCAL est 977 535 756. Le SIRET de son siège social est 977 535 756 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72977535756.

Où se situe le siège social de BREMONT PASCAL ?

Le siège social de BREMONT PASCAL est situé 10 RUE Jules Verne, 35590 L'Hermitage.

BREMONT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BREMONT PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREMONT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREMONT PASCAL.

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