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BRENCKLE PASCAL

Active
Siren477 812 309Entrepreneur individuel45700 SAINT MAURICE SUR FESSARDCréée le 23 juillet 20041
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 477 812 309, BRENCKLE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 23 juillet 2004. Son siège social est situé 6 rue des Merisiers, 45700 Saint Maurice sur Fessard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de BRENCKLE PASCAL

Dénomination
BRENCKLE PASCAL
SIREN
477 812 309
SIRET (siège)
477 812 309 00011
N° TVA intracommunautaire
FR39477812309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 812 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
23 juillet 2004
Effectif
1
Siège social
6 RUE DES MERISIERS, 45700, SAINT MAURICE SUR FESSARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRENCKLE PASCAL

PEINTURE VITRERIE

Finances de BRENCKLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRENCKLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRENCKLE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45700 SAINT MAURICE SUR FESSARDSiègeActif

    477 812 309 00011 · ouvert le 12 juillet 2004 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BRENCKLE PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de BRENCKLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRENCKLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRENCKLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRENCKLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRENCKLE PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRENCKLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRENCKLE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2004

Questions fréquentes sur BRENCKLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRENCKLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRENCKLE PASCAL est 477 812 309. Le SIRET de son siège social est 477 812 309 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39477812309.

Où se situe le siège social de BRENCKLE PASCAL ?

Le siège social de BRENCKLE PASCAL est situé 6 rue des Merisiers, 45700 Saint Maurice sur Fessard.

BRENCKLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRENCKLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRENCKLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRENCKLE PASCAL.

Combien de salariés compte BRENCKLE PASCAL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BRENCKLE PASCAL emploie 1 salarié.

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