CheckersProcédures

BRENIER PASCAL

Active
Siren394 943 500Entrepreneur individuel38980 CHATENAYCréée le 22 avril 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRENIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 avril 1994, identifié par le SIREN 394 943 500. Son siège social est situé Geynon Sect. B N 431, 38980 Chatenay. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRENIER PASCAL

Dénomination
BRENIER PASCAL
SIREN
394 943 500
SIRET (siège)
394 943 500 00022
N° TVA intracommunautaire
FR53394943500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 943 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
22 avril 1994
Siège social
GEYNON SECT. B N 431, 38980, CHATENAY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRENIER PASCAL

Culture de la vigne

Finances de BRENIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRENIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRENIER PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38980 CHATENAYSiègeActif

    394 943 500 00022 · ouvert le 10 janvier 2005 · NAF 0121Z

  • 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUXFermé

    394 943 500 00014 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 703A

  • 38870 SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUXFermé

    394 943 500 00030 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4399C

Documents juridiques de BRENIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRENIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRENIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRENIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRENIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRENIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRENIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 1994

Questions fréquentes sur BRENIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRENIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRENIER PASCAL est 394 943 500. Le SIRET de son siège social est 394 943 500 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53394943500.

Où se situe le siège social de BRENIER PASCAL ?

Le siège social de BRENIER PASCAL est situé Geynon Sect. B N 431, 38980 Chatenay.

BRENIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRENIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRENIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRENIER PASCAL.