BRENNUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BRENNUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 août 2009, identifiée par le SIREN 514 246 701. Elle est domiciliée 5 rue Basse, 25400 Exincourt. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SIMONE ORSINI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BRENNUS
INSEE- Dénomination
- BRENNUS
- SIREN
- 514 246 701
- SIRET (siège)
- 514 246 701 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR26514246701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 246 701
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 août 2009
- Siège social
- 5 RUE BASSE, 25400, EXINCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRENNUS
Acquisition, propriété, gestion et plus généralement exploitation par bail, location ou toute autre forme de tous biens et droits immobiliers, toutes opérations de caractère purement civil et se rattachant à l'objet social.
Finances de BRENNUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRENNUS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 août 2009) · 17 ans
Établissements de BRENNUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25400 EXINCOURTSiègeActif
514 246 701 00015 · ouvert le 21 juillet 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de BRENNUS
INPIComptes annuels de BRENNUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRENNUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRENNUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRENNUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRENNUS. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 juin 2026 · N° 2026R00113
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 2è chambre
Décision du 26 mai 2026 · N° 2026F00010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 01 avril 2026 · N° 24/17776
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 2è chambre
Décision du 27 janvier 2026 · N° 2025F00019
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 2è chambre
Décision du 20 janvier 2026 · N° 2025F00049
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 12 novembre 2025 · N° 2025F00020
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Tribunal de commerce, référés
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025R00004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 17 juin 2025 · N° 2025F00016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 03 juin 2025 · N° 2024F00071
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 14 mai 2025 · N° 21/08698
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 13 mai 2025 · N° 2025F00022
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Tribunal de commerce, 2è chambre
Décision du 22 avril 2025 · N° 2024F00079
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 2è chambre
Décision du 25 mars 2025 · N° 2025F00015
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 20 février 2025 · N° 22/02110
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Tribunal de commerce, 2è chambre
Décision du 28 janvier 2025 · N° 2024F00080
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Tribunal de commerce, 2è chambre
Décision du 28 janvier 2025 · N° 2024F00078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 14 janvier 2025 · N° 2024F00077
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Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 14 janvier 2025 · N° 2024F00076
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
Décision du 26 juin 2024 · N° 24/03011
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 24 avril 2024 · N° 20/06370
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 20 mars 2024 · N° 20/11663
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 01 septembre 2022 · N° 20/00435
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 01 septembre 2022 · N° 20/00434
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 01 septembre 2022 · N° 20/00433
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 01 septembre 2022 · N° 20/00432
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9
Décision du 21 mars 2019 · N° 18/04935
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 juin 2017 · N° 15-23.345
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 08 juin 2015 · N° 08/08649
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 09 novembre 2011 · N° 10/15526
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRENNUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRENNUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-08-13 · Début d'activité : 2009-07-21
- création
Date d'effet : 13 août 2009
Questions fréquentes sur BRENNUS
Quel est le numéro SIREN de BRENNUS ?
Le numéro SIREN de BRENNUS est 514 246 701. Le SIRET de son siège social est 514 246 701 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26514246701.
Qui dirige BRENNUS ?
BRENNUS est dirigée par SIMONE ORSINI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BRENNUS ?
Le siège social de BRENNUS est situé 5 rue Basse, 25400 Exincourt.
BRENNUS est-elle toujours en activité ?
Oui, BRENNUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRENNUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRENNUS.
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