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BRENOT

Active
Siren980 872 758Société civile25530 Vellerot-lès-VercelCréée le 25 octobre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 980 872 758, BRENOT est une société civile créée le 25 octobre 2023. Son siège social est situé 6 RUE de la Chapelle, 25530 Vellerot-lès-Vercel. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. La direction est assurée par ALEXANDRE BRENOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BRENOT

Dénomination
BRENOT
SIREN
980 872 758
SIRET (siège)
980 872 758 00019
N° TVA intracommunautaire
FR96980872758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 872 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
25 octobre 2023
Siège social
6 RUE de la Chapelle, 25530, Vellerot-lès-Vercel
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRENOT

Exploitation de biens agricoles

Finances de BRENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRENOT

AB

ALEXANDRE BRENOT

Gérant

Depuis la création (25 octobre 2023) · 3 ans

Établissements de BRENOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25530 Vellerot-lès-VercelSiègeActif

    980 872 758 00019 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BRENOT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 07 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 octobre 2023

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 24 octobre 2023

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 24 octobre 2023

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 24 octobre 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 octobre 2023

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de BRENOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRENOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRENOT. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRENOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2023-11-01

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-24 · Début d'activité : 2023-11-01

  1. création

Questions fréquentes sur BRENOT

Quel est le numéro SIREN de BRENOT ?

Le numéro SIREN de BRENOT est 980 872 758. Le SIRET de son siège social est 980 872 758 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96980872758.

Qui dirige BRENOT ?

BRENOT est dirigée par ALEXANDRE BRENOT, gérant.

Où se situe le siège social de BRENOT ?

Le siège social de BRENOT est situé 6 RUE de la Chapelle, 25530 Vellerot-lès-Vercel.

BRENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, BRENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRENOT.

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