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BRENOTS

Active
Siren479 832 669SCI71240 LALHEUECréée le 27 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 832 669, BRENOTS est une SCI créée le 27 juillet 2005. Elle est domiciliée Rte de Laives, 71240 Lalheue. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FREDERIC BRENOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRENOTS

Dénomination
BRENOTS
SIREN
479 832 669
SIRET (siège)
479 832 669 00028
N° TVA intracommunautaire
FR74479832669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 832 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 juillet 2005
Siège social
RTE DE LAIVES, 71240, LALHEUE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRENOTS

ACQUISITION ET GESTION DE TOUS BIENS MOBILIERS OU IMMOBILIERS

Finances de BRENOTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRENOTS

FB

FREDERIC BRENOT

Gérant

Depuis la création (27 juillet 2005) · 21 ans

Établissements de BRENOTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71240 LALHEUESiègeActif

    479 832 669 00028 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 6820B

  • 21000 DIJONFermé

    479 832 669 00010 · ouvert le 19 novembre 2004 · NAF 702C

Documents juridiques de BRENOTS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de BRENOTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRENOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRENOTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRENOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRENOTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRENOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRENOTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2005

Questions fréquentes sur BRENOTS

Quel est le numéro SIREN de BRENOTS ?

Le numéro SIREN de BRENOTS est 479 832 669. Le SIRET de son siège social est 479 832 669 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74479832669.

Qui dirige BRENOTS ?

BRENOTS est dirigée par FREDERIC BRENOT, gérant.

Où se situe le siège social de BRENOTS ?

Le siège social de BRENOTS est situé Rte de Laives, 71240 Lalheue.

BRENOTS est-elle toujours en activité ?

Oui, BRENOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRENOTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRENOTS.

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