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BREONCE

Active
Siren848 658 589Société civile09500 TEILHETCréée le 28 février 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
650 k€
Effectif
Non publié

BREONCE est une société civile immatriculée le 28 février 2019 sous le numéro SIREN 848 658 589. Elle est domiciliée Ld la Forge, 09500 Teilhet. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par DIMITRI BREONCE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BREONCE

Dénomination
BREONCE
SIREN
848 658 589
SIRET (siège)
848 658 589 00017
N° TVA intracommunautaire
FR95848658589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 848 658 589
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 avril 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
650 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
28 février 2019
Siège social
LD LA FORGE, 09500, TEILHET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREONCE

Culture de céréales

Finances de BREONCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREONCE

BB

BEATRICE BATTISTELLA

Autre

Depuis la création (28 février 2019) · 7 ans

DB

DIMITRI BREONCE

Gérant

KB

KARINE BREONCE

Autre

MB

MICHEL BREONCE

Autre

Établissements de BREONCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09500 TEILHETSiègeActif

    848 658 589 00017 · ouvert le 01 février 2019 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BREONCE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2022

  • Acte

Dépôt du 28 février 2019

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de BREONCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREONCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREONCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREONCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BREONCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BREONCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREONCE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

    BREONCE Dimitri Serge Etienne nom d'usage : BREONCE devient gérant. BATTISTELLA Béatrice Nicole Dominique nom d'usage : BREONCE n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-02-01

  1. création

    Date d'effet : 28 février 2019

Questions fréquentes sur BREONCE

Quel est le numéro SIREN de BREONCE ?

Le numéro SIREN de BREONCE est 848 658 589. Le SIRET de son siège social est 848 658 589 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95848658589.

Qui dirige BREONCE ?

BREONCE est dirigée par DIMITRI BREONCE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BREONCE ?

Le siège social de BREONCE est situé Ld la Forge, 09500 Teilhet.

BREONCE est-elle toujours en activité ?

Oui, BREONCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREONCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREONCE.

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