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BRES JAN

Active
Siren510 131 360Entrepreneur individuel01090 FRANCHELEINSCréée le 02 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 510 131 360, BRES JAN est un entrepreneur individuel créé le 2 février 2009. Son siège social est situé 294 Che d'Amareins, 01090 Francheleins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799B.

Fiche d'identité de BRES JAN

Dénomination
BRES JAN
SIREN
510 131 360
SIRET (siège)
510 131 360 00016
N° TVA intracommunautaire
FR66510131360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 131 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799B
Date de création
02 février 2009
Siège social
294 CHE D'AMAREINS, 01090, FRANCHELEINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRES JAN

vente de supports de cartes d'hôtels et ou restaurants (fabrication par sous-traitants)

Finances de BRES JAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRES JAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRES JAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01090 FRANCHELEINSSiègeActif

    510 131 360 00016 · ouvert le 30 octobre 2019 · NAF 4799B

Documents juridiques de BRES JAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2020

  • Acte

Comptes annuels de BRES JAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRES JAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRES JAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRES JAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRES JAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRES JAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2020-03-13 · Début d'activité : 2019-10-30

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2009

Questions fréquentes sur BRES JAN

Quel est le numéro SIREN de BRES JAN ?

Le numéro SIREN de BRES JAN est 510 131 360. Le SIRET de son siège social est 510 131 360 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66510131360.

Où se situe le siège social de BRES JAN ?

Le siège social de BRES JAN est situé 294 Che d'Amareins, 01090 Francheleins.

BRES JAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRES JAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRES JAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRES JAN.

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