BRESSAC JEAN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
BRESSAC JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1990 sous le numéro SIREN 411 404 080. Elle est domiciliée 12 rue de la Grande Fontaine, 04000 Digne-les-Bains. BRESSAC JEAN relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BRESSAC JEAN
INSEE- Dénomination
- BRESSAC JEAN
- SIREN
- 411 404 080
- SIRET (siège)
- 411 404 080 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR63411404080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 404 080
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 octobre 1990
- Siège social
- 12 RUE DE LA GRANDE FONTAINE, 04000, DIGNE-LES-BAINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRESSAC JEAN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BRESSAC JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 04000 DIGNE-LES-BAINSSiègeActif
411 404 080 00029 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 9003A
- 04000 DIGNE-LES-BAINSFermé
411 404 080 00011 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 8559B
Conformité de BRESSAC JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRESSAC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRESSAC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRESSAC JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1990
Questions fréquentes sur BRESSAC JEAN
Quel est le numéro SIREN de BRESSAC JEAN ?
Le numéro SIREN de BRESSAC JEAN est 411 404 080. Le SIRET de son siège social est 411 404 080 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63411404080.
Où se situe le siège social de BRESSAC JEAN ?
Le siège social de BRESSAC JEAN est situé 12 rue de la Grande Fontaine, 04000 Digne-les-Bains.
BRESSAC JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRESSAC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRESSAC JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRESSAC JEAN.
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