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BRESSAC JEAN

Active
Siren411 404 080Entrepreneur individuel04000 DIGNE-LES-BAINSCréée le 01 octobre 1990

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

BRESSAC JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1990 sous le numéro SIREN 411 404 080. Elle est domiciliée 12 rue de la Grande Fontaine, 04000 Digne-les-Bains. BRESSAC JEAN relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BRESSAC JEAN

Dénomination
BRESSAC JEAN
SIREN
411 404 080
SIRET (siège)
411 404 080 00029
N° TVA intracommunautaire
FR63411404080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 404 080
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 octobre 1990
Siège social
12 RUE DE LA GRANDE FONTAINE, 04000, DIGNE-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRESSAC JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BRESSAC JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 04000 DIGNE-LES-BAINSSiègeActif

    411 404 080 00029 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 9003A

  • 04000 DIGNE-LES-BAINSFermé

    411 404 080 00011 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 8559B

Conformité de BRESSAC JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRESSAC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRESSAC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRESSAC JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1990

Questions fréquentes sur BRESSAC JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRESSAC JEAN ?

Le numéro SIREN de BRESSAC JEAN est 411 404 080. Le SIRET de son siège social est 411 404 080 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63411404080.

Où se situe le siège social de BRESSAC JEAN ?

Le siège social de BRESSAC JEAN est situé 12 rue de la Grande Fontaine, 04000 Digne-les-Bains.

BRESSAC JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRESSAC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRESSAC JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRESSAC JEAN.