CheckersProcédures

BRESSAND DANIEL

Active
Siren527 909 253Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 15 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 527 909 253, BRESSAND DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2010. Son siège social est situé 5 Imp des Saint-Martin, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 4619B.

Fiche d'identité de BRESSAND DANIEL

Dénomination
BRESSAND DANIEL
SIREN
527 909 253
SIRET (siège)
527 909 253 00017
N° TVA intracommunautaire
FR41527909253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 527 909 253
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
15 novembre 2010
Siège social
5 IMP DES SAINT-MARTIN, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRESSAND DANIEL

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de BRESSAND DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRESSAND DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRESSAND DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    527 909 253 00017 · ouvert le 15 novembre 2010 · NAF 4619B

Documents juridiques de BRESSAND DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRESSAND DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRESSAND DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRESSAND DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRESSAND DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRESSAND DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRESSAND DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2010

Questions fréquentes sur BRESSAND DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRESSAND DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRESSAND DANIEL est 527 909 253. Le SIRET de son siège social est 527 909 253 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41527909253.

Où se situe le siège social de BRESSAND DANIEL ?

Le siège social de BRESSAND DANIEL est situé 5 Imp des Saint-Martin, 25000 Besancon.

BRESSAND DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRESSAND DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRESSAND DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRESSAND DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Besancon

Entreprises autres intermédiaires du commerce en produits divers

Toutes les entreprises avec le code NAF 4619B

Autres intermédiaires du commerce en produits divers à Besancon

Entreprises du même secteur à Besancon

Entreprises à Besancon

Toutes les entreprises à Besancon