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BRESSE DANIEL

Active
Siren779 342 807Entrepreneur individuel01340 MARSONNASCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRESSE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 779 342 807. Son siège social est situé Ld Chazelles, 01340 Marsonnas. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRESSE DANIEL

Dénomination
BRESSE DANIEL
SIREN
779 342 807
SIRET (siège)
779 342 807 00012
N° TVA intracommunautaire
FR88779342807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 342 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
LD CHAZELLES, 01340, MARSONNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRESSE DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRESSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRESSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRESSE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 MARSONNASSiègeActif

    779 342 807 00012 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRESSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRESSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRESSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRESSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRESSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRESSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRESSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BRESSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRESSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRESSE DANIEL est 779 342 807. Le SIRET de son siège social est 779 342 807 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88779342807.

Où se situe le siège social de BRESSE DANIEL ?

Le siège social de BRESSE DANIEL est situé Ld Chazelles, 01340 Marsonnas.

BRESSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRESSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRESSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRESSE DANIEL.

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