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BRESSE DESIGN

Active
Siren920 378 999SARL01340 MONTREVEL-EN-BRESSECréée le 14 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 920 378 999, BRESSE DESIGN est une SARL créée le 14 octobre 2022. Son siège social est situé 255 rue des Luyers, 01340 Montrevel-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 4331Z. MARC TOUSSAINT-ROUYARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRESSE DESIGN

Dénomination
BRESSE DESIGN
SIREN
920 378 999
SIRET (siège)
920 378 999 00014
N° TVA intracommunautaire
FR96920378999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 378 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 septembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
14 octobre 2022
Siège social
255 RUE DES LUYERS, 01340, MONTREVEL-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BRESSE DESIGN

bressedesign.fr06 20 34 95 62

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BRESSE DESIGN

Entreprise générale de bâtiment. Réalisation de tous travaux de plâtrerie, peinture.

Finances de BRESSE DESIGN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRESSE DESIGN

MT

MARC TOUSSAINT-ROUYARD

Gérant

Depuis la création (14 octobre 2022) · 4 ans

Établissements de BRESSE DESIGN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 MONTREVEL-EN-BRESSESiègeActif

    920 378 999 00014 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 4331Z

Documents juridiques de BRESSE DESIGN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2022

  • Acte

Comptes annuels de BRESSE DESIGN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRESSE DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRESSE DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRESSE DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRESSE DESIGN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRESSE DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRESSE DESIGN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2022

Questions fréquentes sur BRESSE DESIGN

Quel est le numéro SIREN de BRESSE DESIGN ?

Le numéro SIREN de BRESSE DESIGN est 920 378 999. Le SIRET de son siège social est 920 378 999 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96920378999.

Qui dirige BRESSE DESIGN ?

BRESSE DESIGN est dirigée par MARC TOUSSAINT-ROUYARD, gérant.

Où se situe le siège social de BRESSE DESIGN ?

Le siège social de BRESSE DESIGN est situé 255 rue des Luyers, 01340 Montrevel-en-Bresse.

BRESSE DESIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRESSE DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRESSE DESIGN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRESSE DESIGN.

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