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BRESSE-FROMAGES

Active
Siren415 274 463SAS71530 CHAMPFORGEUILCréée le 22 mars 2000
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

BRESSE-FROMAGES est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mars 2000, identifiée par le SIREN 415 274 463. Elle est domiciliée 16 rue des Coquelicots, 71530 Champforgeuil. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale. La direction est assurée par PIERRE PELLETRAT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BRESSE-FROMAGES

Dénomination
BRESSE-FROMAGES
SIREN
415 274 463
SIRET (siège)
415 274 463 00025
N° TVA intracommunautaire
FR21415274463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 274 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
22 mars 2000
Siège social
16 RUE DES COQUELICOTS, 71530, CHAMPFORGEUIL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRESSE-FROMAGES

Vente non sedentaire de beurre, oeuf, fromages, commerce de gros, demi gros, et detail de produits laitiers

Finances de BRESSE-FROMAGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRESSE-FROMAGES

PP

PIERRE PELLETRAT

Président de SAS

En poste depuis novembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2024

NP

Nadine PAGEAUT

Directeur général

En poste depuis novembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BRESSE-FROMAGES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71530 CHAMPFORGEUILSiègeActif

    415 274 463 00025 · ouvert le 27 janvier 1998 · NAF 4781Z

  • 71330 SIMARDFermé

    415 274 463 00017 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 526D

Documents juridiques de BRESSE-FROMAGES

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2024

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 26 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 20 août 2002

  • Acte

Dépôt du 28 février 2002

  • Acte

Dépôt du 29 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • L’acte de nomination du commissaire à la transformation

Dépôt du -

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de BRESSE-FROMAGES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRESSE-FROMAGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRESSE-FROMAGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRESSE-FROMAGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRESSE-FROMAGES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRESSE-FROMAGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRESSE-FROMAGES

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Président : PELLETRAT Pierre Michel ; Directeur général : PAGEAUT Nadine

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2000

Questions fréquentes sur BRESSE-FROMAGES

Quel est le numéro SIREN de BRESSE-FROMAGES ?

Le numéro SIREN de BRESSE-FROMAGES est 415 274 463. Le SIRET de son siège social est 415 274 463 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21415274463.

Qui dirige BRESSE-FROMAGES ?

BRESSE-FROMAGES est dirigée par PIERRE PELLETRAT, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRESSE-FROMAGES ?

Le siège social de BRESSE-FROMAGES est situé 16 rue des Coquelicots, 71530 Champforgeuil.

BRESSE-FROMAGES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRESSE-FROMAGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRESSE-FROMAGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRESSE-FROMAGES.