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BRESSE ORNEMENTS EURL

Active
Siren477 487 276SARL01400 SULIGNATCréée le 28 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 477 487 276, BRESSE ORNEMENTS EURL est une SARL créée le 28 mai 2004. Elle est domiciliée Lotissement les Cerisiers, 01400 Sulignat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524Z.

Fiche d'identité de BRESSE ORNEMENTS EURL

Dénomination
BRESSE ORNEMENTS EURL
SIREN
477 487 276
SIRET (siège)
477 487 276 00016
N° TVA intracommunautaire
FR81477487276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 487 276
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524Z
Date de création
28 mai 2004
Siège social
LOTISSEMENT LES CERISIERS, 01400, SULIGNAT
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BRESSE ORNEMENTS EURL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRESSE ORNEMENTS EURL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRESSE ORNEMENTS EURL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01400 SULIGNATSiègeFermé

    477 487 276 00016 · ouvert le 28 mai 2004 · NAF 524Z

Documents juridiques de BRESSE ORNEMENTS EURL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de BRESSE ORNEMENTS EURL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRESSE ORNEMENTS EURL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRESSE ORNEMENTS EURL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRESSE ORNEMENTS EURL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRESSE ORNEMENTS EURL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRESSE ORNEMENTS EURL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRESSE ORNEMENTS EURL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2004

Questions fréquentes sur BRESSE ORNEMENTS EURL

Quel est le numéro SIREN de BRESSE ORNEMENTS EURL ?

Le numéro SIREN de BRESSE ORNEMENTS EURL est 477 487 276. Le SIRET de son siège social est 477 487 276 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81477487276.

Où se situe le siège social de BRESSE ORNEMENTS EURL ?

Le siège social de BRESSE ORNEMENTS EURL est situé Lotissement les Cerisiers, 01400 Sulignat.

BRESSE ORNEMENTS EURL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRESSE ORNEMENTS EURL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRESSE ORNEMENTS EURL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRESSE ORNEMENTS EURL.

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