BRESSE PLANS STRUCTURES

Active

Siren878 391 374SARL71500 SORNAYCréée le 22 octobre 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 2,0 k€
Effectif: Non publié

BRESSE PLANS STRUCTURES est une SARL immatriculée le 22 octobre 2019 sous le numéro SIREN 878 391 374. Le siège social de l'entreprise se trouve 394 Rte du Champ Bise, 71500 Sornay. Son activité principale relève du code NAF 7112B. BERTRAND PETIOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRESSE PLANS STRUCTURES

INSEE

Dénomination: BRESSE PLANS STRUCTURES
SIREN: 878 391 374
SIRET (siège): 878 391 374 00013
N° TVA intracommunautaire: FR63878391374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 878 391 374
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 2 000 €
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 22 octobre 2019
Siège social: 394 RTE DU CHAMP BISE, 71500, SORNAY
Établissements: 1
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de BRESSE PLANS STRUCTURES

bresseplansstructures.fr bresseplansstructures 06 43 72 16 17

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BRESSE PLANS STRUCTURES

BUREAU D'ETUDES, INGENIERIE STRUCTURES A DESTINATION DES PROFESSIONNELS ET DES PARTICULIERS

Finances de BRESSE PLANS STRUCTURES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRESSE PLANS STRUCTURES

INSEE

BERTRAND PETIOT

Gérant

Depuis la création (22 octobre 2019) · 7 ans

Établissements de BRESSE PLANS STRUCTURES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71500 SORNAYSiègeActif
878 391 374 00013 · ouvert le 16 octobre 2019 · NAF 7112B

Documents juridiques de BRESSE PLANS STRUCTURES

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2019

Acte

Dépôt du 22 octobre 2019

Acte

Dépôt du -

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de BRESSE PLANS STRUCTURES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRESSE PLANS STRUCTURES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRESSE PLANS STRUCTURES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRESSE PLANS STRUCTURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRESSE PLANS STRUCTURES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRESSE PLANS STRUCTURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRESSE PLANS STRUCTURES

BODACC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

02 septembre 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
29 octobre 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
12 décembre 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
09 août 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
18 mai 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

09 décembre 2024création
Date d'effet : 22 octobre 2019

Marchés publics de BRESSE PLANS STRUCTURES

data.gouv.fr

19 marchés publics ont été notifiés à BRESSE PLANS STRUCTURES et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 2,3 M€.

MOE AMENAGEMENT IMMEUBLE DE BUREAU EX BANQUE DE FRANCE
DEPARTEMENT DU JURA · notifié le 01 octobre 2026 · Procédure avec négociation · 17 mois
373 k€Services
LOT 00 - VIRY 259005M RENOVATION EPICERIE ET CREATION LOGEMENT
SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA · notifié le 22 septembre 2026 · Procédure adaptée · 4 ans
163 k€Services
REHABILITATION ET RECONVERSION D’UNE MAISON DE RETRAITE EN SIEGE ADMINISTRATIF POUR LA CCJN-MAITRISE OEUVRE
COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD · notifié le 13 mars 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 2 offres reçues
162 k€Services
MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU CINEMA
COMMUNE DE LOUHANS-CHATEAURENAUD (MAIRIE) · notifié le 18 novembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 5 offres reçues
258 k€Services
ETUDE STRCTURE BAT 24 RUE TAMISIER
CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) · notifié le 06 août 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 mois · 1 offre reçue
3,4 k€Services
ETUDE STRCTURE BAT 24 RUE TAMISIER
CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) · notifié le 06 août 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 mois · 1 offre reçue
3,4 k€Services
ALLERIOT - Réhabilitation de 7 pavillons / VERDUN - Réhabilitation de 21 logements collectifs - Mission de MOE
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN) · notifié le 28 mai 2025 · Procédure adaptée · 16 mois · 2 offres reçues
109 k€Services
ALLERIOT - Réhabilitation de 7 pavillons / VERDUN - Réhabilitation de 21 logements collectifs - Mission de MOE
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN) · notifié le 28 mai 2025 · Procédure adaptée · 16 mois · 2 offres reçues
109 k€Services
bâtiment Vermot : aménagement médiathèque et 2 cellules commerciales
COMMUNE DE BONNETAGE (MAIRIE) · notifié le 07 janvier 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 6 offres reçues
60,0 k€Travaux
MAITRISE D OEUVRE REQUALIFICATION TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME A CLAIRVAUX
CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE · notifié le 18 octobre 2024 · Procédure adaptée · 14 mois
54,5 k€Travaux
RENOVATION RELAIS DE POSTE MOE
COMMUNE DE PERONNE (MAIRIE) · notifié le 27 septembre 2024 · Procédure adaptée · 38 mois · 1 offre reçue
124 k€Services
M2021-47 MOE Constr.Maison de l’Eau
HAUT - BUGEY AGGLOMERATION (EAU) · notifié le 19 septembre 2024 · Procédure adaptée · 43 mois
172 k€Services
Mission de maîtrise d’oeuvre Rénovation du Gymnase et construction d’une extension
COMMUNE DE SAINT REMY (MAIRIE) · notifié le 21 juin 2024 · Procédure adaptée · 16 mois · 6 offres reçues
159 k€Services
MAITRISE D OEUVRE REQUALIFICATION TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME A CLAIRVAUX
CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE · notifié le 07 février 2024 · Procédure adaptée · 14 mois
60,2 k€Travaux
MOE CONSTRUCTION SALLE MULTISPORT ROCHEFORT-SUR-NENON
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE · notifié le 30 mai 2023 · Procédure adaptée · 1 mois
117 k€Services
Acquisition des matériaux et des fournitures et pour la construction et l’installation de deux modules et d’un service en ordre de marche, sur le site naturel des Ozières à Yzeure
CA MOULINS COMMUNAUTE · notifié le 26 avril 2022 · Procédure adaptée · 2 mois
83,0 k€Travaux
MOE CONSTRUCTION SALLE MULTISPORT ROCHEFORT-SUR-NENON
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE · notifié le 14 octobre 2021 · Procédure adaptée · 1 mois
74,8 k€Services
MOE CONSTRUCTION SALLE MULTISPORT ROCHEFORT-SUR-NENON
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE · notifié le 04 août 2021 · Procédure adaptée · 1 mois
61,2 k€Services
maitrise ouvre commerces
COMMUNE DE CHAPELLE VOLAND (MAIRIE) · notifié le 23 février 2021 · Procédure adaptée · 2 ans
114 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BRESSE PLANS STRUCTURES

Quel est le numéro SIREN de BRESSE PLANS STRUCTURES ?

Le numéro SIREN de BRESSE PLANS STRUCTURES est 878 391 374. Le SIRET de son siège social est 878 391 374 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63878391374.

Qui dirige BRESSE PLANS STRUCTURES ?

BRESSE PLANS STRUCTURES est dirigée par BERTRAND PETIOT, gérant.

Où se situe le siège social de BRESSE PLANS STRUCTURES ?

Le siège social de BRESSE PLANS STRUCTURES est situé 394 Rte du Champ Bise, 71500 Sornay.