CheckersProcédures

BRET JACQUES

Active
Siren441 193 315Entrepreneur individuel21120 SAULX-LE-DUCCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRET JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 441 193 315. Elle est domiciliée 9 Le Hameau de Luxerois Lotissement les Cheneviere, 21120 Saulx-le-Duc. L'entreprise déclare le code NAF 4618Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRET JACQUES

Dénomination
BRET JACQUES
SIREN
441 193 315
SIRET (siège)
441 193 315 00021
N° TVA intracommunautaire
FR19441193315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 193 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4618Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
9 LE HAMEAU DE LUXEROIS LOTISSEMENT LES CHENEVIERE, 21120, SAULX-LE-DUC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRET JACQUES

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Finances de BRET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRET JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21120 SAULX-LE-DUCSiègeActif

    441 193 315 00021 · ouvert le 02 novembre 2004 · NAF 4618Z

  • 21120 DIENAYFermé

    441 193 315 00013 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 4618Z

Documents juridiques de BRET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur BRET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRET JACQUES est 441 193 315. Le SIRET de son siège social est 441 193 315 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19441193315.

Où se situe le siège social de BRET JACQUES ?

Le siège social de BRET JACQUES est situé 9 Le Hameau de Luxerois Lotissement les Cheneviere, 21120 Saulx-le-Duc.

BRET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRET JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 4618Z

Entreprises à Saulx-le-Duc

Toutes les entreprises à Saulx-le-Duc