BRET MICHEL
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 491 256 970, BRET MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 27 juillet 2006. Son siège social est situé 51 rue de la Maree, 95320 Saint-Leu-la-Foret. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BRET MICHEL
INSEE- Dénomination
- BRET MICHEL
- SIREN
- 491 256 970
- SIRET (siège)
- 491 256 970 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR64491256970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 256 970
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 27 juillet 2006
- Siège social
- 51 RUE DE LA MAREE, 95320, SAINT-LEU-LA-FORET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRET MICHEL
Autre création artistique
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Établissements de BRET MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95320 SAINT-LEU-LA-FORETSiègeActif
491 256 970 00014 · ouvert le 27 juillet 2006 · NAF 9003B
Conformité de BRET MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRET MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 juillet 2006
Questions fréquentes sur BRET MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BRET MICHEL ?
Le numéro SIREN de BRET MICHEL est 491 256 970. Le SIRET de son siège social est 491 256 970 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64491256970.
Où se situe le siège social de BRET MICHEL ?
Le siège social de BRET MICHEL est situé 51 rue de la Maree, 95320 Saint-Leu-la-Foret.
BRET MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRET MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRET MICHEL.
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