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BRET PASCAL

Active
Siren527 910 525Entrepreneur individuel83310 COGOLINCréée le 26 octobre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 octobre 2010, identifié par le SIREN 527 910 525. Elle est domiciliée 375 Che du Carry 64 Domaine des Vignes, 83310 Cogolin. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de BRET PASCAL

Dénomination
BRET PASCAL
SIREN
527 910 525
SIRET (siège)
527 910 525 00023
N° TVA intracommunautaire
FR74527910525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 527 910 525
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
26 octobre 2010
Siège social
375 CHE DU CARRY 64 DOMAINE DES VIGNES, 83310, COGOLIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRET PASCAL

création conception entretien aménagement de jardins débroussaillement

Finances de BRET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRET PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83310 COGOLINSiègeActif

    527 910 525 00023 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 8130Z

  • 83310 COGOLINFermé

    527 910 525 00015 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BRET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRET PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-02 · Début d'activité : 2019-10-01

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2010

Questions fréquentes sur BRET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRET PASCAL est 527 910 525. Le SIRET de son siège social est 527 910 525 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74527910525.

Où se situe le siège social de BRET PASCAL ?

Le siège social de BRET PASCAL est situé 375 Che du Carry 64 Domaine des Vignes, 83310 Cogolin.

BRET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRET PASCAL.

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