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BRET SYLVAIN

Active
Siren490 447 414Entrepreneur individuel73700 SEEZCréée le 06 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRET SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 447 414. Son siège social est situé 14 rue du Solu, 73700 Seez. L'entreprise déclare le code NAF 9319Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRET SYLVAIN

Dénomination
BRET SYLVAIN
SIREN
490 447 414
SIRET (siège)
490 447 414 00056
N° TVA intracommunautaire
FR82490447414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 447 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
06 juin 2006
Siège social
14 RUE DU SOLU, 73700, SEEZ
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BRET SYLVAIN

Autres activités liées au sport

Finances de BRET SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRET SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRET SYLVAIN

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 73700 SEEZSiègeActif

    490 447 414 00056 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 9319Z

  • 38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTFermé

    490 447 414 00015 · ouvert le 06 juin 2006 · NAF 9319Z

  • 73700 SEEZFermé

    490 447 414 00023 · ouvert le 20 mai 2009 · NAF 9319Z

  • 73700 SEEZFermé

    490 447 414 00031 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 8551Z

  • 73700 SEEZFermé

    490 447 414 00049 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 9319Z

Documents juridiques de BRET SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRET SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRET SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2006

Questions fréquentes sur BRET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BRET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BRET SYLVAIN est 490 447 414. Le SIRET de son siège social est 490 447 414 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82490447414.

Où se situe le siège social de BRET SYLVAIN ?

Le siège social de BRET SYLVAIN est situé 14 rue du Solu, 73700 Seez.

BRET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRET SYLVAIN.

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