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BRETANT PASCAL

Active
Siren843 695 669Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 05 octobre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 843 695 669, BRETANT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 5 octobre 2018. Elle est domiciliée 19 Rte de Franois residence Cap Etudes, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRETANT PASCAL

Dénomination
BRETANT PASCAL
SIREN
843 695 669
SIRET (siège)
843 695 669 00013
N° TVA intracommunautaire
FR59843695669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 843 695 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 octobre 2018
Siège social
19 RTE DE FRANOIS RESIDENCE CAP ETUDES, 25000, BESANCON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BRETANT PASCAL

Location de logements

Finances de BRETANT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRETANT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRETANT PASCAL

4 établissements, dont 4 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    843 695 669 00013 · ouvert le 05 octobre 2018 · NAF 6820A

  • 25000 BesançonActif

    843 695 669 00021 · ouvert le 23 juillet 2024 · NAF 6820A

  • 25000 BesançonActif

    843 695 669 00039 · ouvert le 23 juillet 2024 · NAF 6820A

  • 49000 AngersActif

    843 695 669 00047 · ouvert le 08 octobre 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRETANT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRETANT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETANT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRETANT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETANT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETANT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRETANT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2018

Questions fréquentes sur BRETANT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRETANT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRETANT PASCAL est 843 695 669. Le SIRET de son siège social est 843 695 669 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59843695669.

Où se situe le siège social de BRETANT PASCAL ?

Le siège social de BRETANT PASCAL est situé 19 Rte de Franois residence Cap Etudes, 25000 Besancon.

BRETANT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETANT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETANT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETANT PASCAL.

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