BRETAUD FREDERIC

Active

Siren411 673 098Entrepreneur individuel16440 MOUTHIERS-SUR-BOEMECréée le 20 décembre 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 673 098, BRETAUD FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Marais, 16440 Mouthiers-sur-Boeme. Son activité principale relève du code NAF 1610A.

Fiche d'identité de BRETAUD FREDERIC

INSEE

Dénomination: BRETAUD FREDERIC
SIREN: 411 673 098
SIRET (siège): 411 673 098 00017
N° TVA intracommunautaire: FR77411673098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 411 673 098
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1610A
Date de création: 20 décembre 2007
Siège social: LD LES MARAIS, 16440, MOUTHIERS-SUR-BOEME
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRETAUD FREDERIC

Sciage à façon abattage élagage

Finances de BRETAUD FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRETAUD FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRETAUD FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16440 MOUTHIERS-SUR-BOEMESiègeActif
411 673 098 00017 · ouvert le 02 janvier 2008 · NAF 1610A

Documents juridiques de BRETAUD FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRETAUD FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETAUD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRETAUD FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETAUD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETAUD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRETAUD FREDERIC

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 mars 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-20 · Début d'activité : 2008-01-02

25 novembre 2024création
Date d'effet : 20 décembre 2007

Marchés publics de BRETAUD FREDERIC

data.gouv.fr

1 marché public a été notifié à BRETAUD FREDERIC et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 90,0 k€.

Ex lot n°3 Broyage des déchets végétaux bruts sur les aires de stockage de déchets verts des communes du GrandAngoulême
GRAND ANGOULEME · notifié le 12 juin 2025 · Procédure avec négociation · 4 ans · 3 offres reçues
90,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BRETAUD FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BRETAUD FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BRETAUD FREDERIC est 411 673 098. Le SIRET de son siège social est 411 673 098 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77411673098.

Où se situe le siège social de BRETAUD FREDERIC ?

Le siège social de BRETAUD FREDERIC est situé Ld les Marais, 16440 Mouthiers-sur-Boeme.