CheckersProcédures

BRETECHE PASCAL

Active
Siren400 137 758100044290 CONQUEREUILCréée le 01 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRETECHE PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1994, identifiée par le SIREN 400 137 758. Elle est domiciliée Le Raucouet, 44290 Conquereuil. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRETECHE PASCAL

Dénomination
BRETECHE PASCAL
SIREN
400 137 758
SIRET (siège)
400 137 758 00027
N° TVA intracommunautaire
FR68400137758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 137 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 octobre 1994
Siège social
LE RAUCOUET, 44290, CONQUEREUIL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRETECHE PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BRETECHE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRETECHE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRETECHE PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 44290 CONQUEREUILSiègeActif

    400 137 758 00027 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 9003A

  • 44300 NANTESFermé

    400 137 758 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 923A

  • 44290 CONQUEREUILFermé

    400 137 758 00035 · ouvert le 06 avril 2009 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BRETECHE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRETECHE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETECHE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRETECHE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETECHE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETECHE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRETECHE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1994

Questions fréquentes sur BRETECHE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRETECHE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRETECHE PASCAL est 400 137 758. Le SIRET de son siège social est 400 137 758 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68400137758.

Où se situe le siège social de BRETECHE PASCAL ?

Le siège social de BRETECHE PASCAL est situé Le Raucouet, 44290 Conquereuil.

BRETECHE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETECHE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETECHE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETECHE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Entreprises à Conquereuil

Toutes les entreprises à Conquereuil