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BRETECHE SEBASTIEN

Active
Siren792 082 901Entrepreneur individuel44170 TREFFIEUXCréée le 02 avril 2013

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 792 082 901, BRETECHE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 2 avril 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Lumien, 44170 Treffieux. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de BRETECHE SEBASTIEN

Dénomination
BRETECHE SEBASTIEN
SIREN
792 082 901
SIRET (siège)
792 082 901 00010
N° TVA intracommunautaire
FR42792082901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 082 901
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
02 avril 2013
Siège social
LUMIEN, 44170, TREFFIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRETECHE SEBASTIEN

MACONNERIE

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Établissements de BRETECHE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44170 TREFFIEUXSiègeActif

    792 082 901 00010 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 4399C

Conformité de BRETECHE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETECHE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETECHE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRETECHE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2013

Questions fréquentes sur BRETECHE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRETECHE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRETECHE SEBASTIEN est 792 082 901. Le SIRET de son siège social est 792 082 901 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42792082901.

Où se situe le siège social de BRETECHE SEBASTIEN ?

Le siège social de BRETECHE SEBASTIEN est situé Lumien, 44170 Treffieux.

BRETECHE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETECHE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETECHE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETECHE SEBASTIEN.

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