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BRETEZ JEROME

Active
Siren503 997 744Entrepreneur individuel34270 VACQUIERESCréée le 22 septembre 2011

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

BRETEZ JEROME est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 septembre 2011 sous le numéro SIREN 503 997 744. Son siège social est situé Che du Cammaous, 34270 Vacquieres. Elle exerce une activité de travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).

Fiche d'identité de BRETEZ JEROME

Dénomination
BRETEZ JEROME
SIREN
503 997 744
SIRET (siège)
503 997 744 00027
N° TVA intracommunautaire
FR21503997744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 997 744
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
22 septembre 2011
Siège social
CHE DU CAMMAOUS, 34270, VACQUIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRETEZ JEROME

PEINTURE PLATRERIE DE REVETEMENTS SOLS ET MURS

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Établissements de BRETEZ JEROME

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34270 VACQUIERESSiègeActif

    503 997 744 00027 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 4334Z

  • 69490 VINDRY-SUR-TURDINEFermé

    503 997 744 00019 · ouvert le 08 septembre 2009 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BRETEZ JEROME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2009

  • Acte

Conformité de BRETEZ JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETEZ JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETEZ JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRETEZ JEROME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-09-08

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2011

Questions fréquentes sur BRETEZ JEROME

Quel est le numéro SIREN de BRETEZ JEROME ?

Le numéro SIREN de BRETEZ JEROME est 503 997 744. Le SIRET de son siège social est 503 997 744 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21503997744.

Où se situe le siège social de BRETEZ JEROME ?

Le siège social de BRETEZ JEROME est situé Che du Cammaous, 34270 Vacquieres.

BRETEZ JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETEZ JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETEZ JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETEZ JEROME.

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