CheckersProcédures

BRETHES PASCAL

Active
Siren801 325 515Entrepreneur individuel40190 PUJO-LE-PLANCréée le 09 janvier 2014
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 801 325 515, BRETHES PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 9 janvier 2014. Elle est domiciliée 1500 Rte de Castandet, 40190 Pujo-le-Plan. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRETHES PASCAL

Dénomination
BRETHES PASCAL
SIREN
801 325 515
SIRET (siège)
801 325 515 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46801325515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 325 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
09 janvier 2014
Siège social
1500 RTE DE CASTANDET, 40190, PUJO-LE-PLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRETHES PASCAL

Production d'électricité

Finances de BRETHES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRETHES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRETHES PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40190 PUJO-LE-PLANSiègeActif

    801 325 515 00014 · ouvert le 09 janvier 2014 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRETHES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRETHES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETHES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRETHES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETHES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETHES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRETHES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2014

Questions fréquentes sur BRETHES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRETHES PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRETHES PASCAL est 801 325 515. Le SIRET de son siège social est 801 325 515 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46801325515.

Où se situe le siège social de BRETHES PASCAL ?

Le siège social de BRETHES PASCAL est situé 1500 Rte de Castandet, 40190 Pujo-le-Plan.

BRETHES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETHES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETHES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETHES PASCAL.