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BRETHOUS MICHEL

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Siren397 422 213Entrepreneur individuel40320 BAHUS-SOUBIRANCréée le 01 janvier 1974

BRETHOUS MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1974, identifié par le SIREN 397 422 213. Son siège social est situé à Bahus-Soubiran (40320). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BRETHOUS MICHEL

Dénomination
BRETHOUS MICHEL
SIREN
397 422 213
SIRET (siège)
397 422 213 00017
N° TVA intracommunautaire
FR75397422213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 422 213
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1974
Siège social
40320, BAHUS-SOUBIRAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRETHOUS MICHEL

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Établissements de BRETHOUS MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 40320 BAHUS-SOUBIRANSiègeFermé

    397 422 213 00017 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 011A

Conformité de BRETHOUS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETHOUS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETHOUS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRETHOUS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1974

Questions fréquentes sur BRETHOUS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BRETHOUS MICHEL ?

Le numéro SIREN de BRETHOUS MICHEL est 397 422 213. Le SIRET de son siège social est 397 422 213 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75397422213.

Où se situe le siège social de BRETHOUS MICHEL ?

Le siège social de BRETHOUS MICHEL est situé à Bahus-Soubiran (40320).

BRETHOUS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETHOUS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETHOUS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETHOUS MICHEL.