BRETHOUX PATRICK

Active

Siren749 922 548Entrepreneur individuel40320 BUANESCréée le 05 juin 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRETHOUX PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juin 2011, identifié par le SIREN 749 922 548. Le siège social de l'entreprise se trouve Pente de Darray, 40320 Buanes. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de BRETHOUX PATRICK

INSEE

Dénomination: BRETHOUX PATRICK
SIREN: 749 922 548
SIRET (siège): 749 922 548 00013
N° TVA intracommunautaire: FR96749922548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 749 922 548
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0210Z
Date de création: 05 juin 2011
Siège social: PENTE DE DARRAY, 40320, BUANES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRETHOUX PATRICK

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de BRETHOUX PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRETHOUX PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRETHOUX PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

40320 BUANESSiègeActif
749 922 548 00013 · ouvert le 05 juin 2011 · NAF 0210Z

Documents juridiques de BRETHOUX PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRETHOUX PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETHOUX PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRETHOUX PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETHOUX PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETHOUX PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRETHOUX PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 05 juin 2011

Questions fréquentes sur BRETHOUX PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRETHOUX PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRETHOUX PATRICK est 749 922 548. Le SIRET de son siège social est 749 922 548 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96749922548.

Où se situe le siège social de BRETHOUX PATRICK ?

Le siège social de BRETHOUX PATRICK est situé Pente de Darray, 40320 Buanes.