BRETON DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRETON DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 septembre 1996 sous le numéro SIREN 409 702 248. Son siège social est situé 19 rue de la Victoire, 69003 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de BRETON DANIEL
INSEE- Dénomination
- BRETON DANIEL
- SIREN
- 409 702 248
- SIRET (siège)
- 409 702 248 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR65409702248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 702 248
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 septembre 1996
- Siège social
- 19 RUE DE LA VICTOIRE, 69003, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRETON DANIEL
Location de logements
Finances de BRETON DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRETON DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRETON DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69003 LYONSiègeActif
409 702 248 00017 · ouvert le 11 septembre 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de BRETON DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRETON DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRETON DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRETON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRETON DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 septembre 1996
Questions fréquentes sur BRETON DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BRETON DANIEL ?
Le numéro SIREN de BRETON DANIEL est 409 702 248. Le SIRET de son siège social est 409 702 248 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65409702248.
Où se situe le siège social de BRETON DANIEL ?
Le siège social de BRETON DANIEL est situé 19 rue de la Victoire, 69003 Lyon.
BRETON DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRETON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRETON DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON DANIEL.
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