CheckersProcédures

BRETON DAVID

Active
Siren793 397 753Entrepreneur individuel08300 L'ECAILLECréée le 22 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 793 397 753, BRETON DAVID est un entrepreneur individuel créé le 22 avril 2013. Son siège social est situé 24 rue Basse, 08300 L'Ecaille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791A.

Fiche d'identité de BRETON DAVID

Dénomination
BRETON DAVID
SIREN
793 397 753
SIRET (siège)
793 397 753 00021
N° TVA intracommunautaire
FR93793397753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 397 753
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A
Date de création
22 avril 2013
Siège social
24 RUE BASSE, 08300, L'ECAILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRETON DAVID

Commerce de détail de produits culturels, épicerie

Finances de BRETON DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRETON DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRETON DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 08300 L'ECAILLESiègeActif

    793 397 753 00021 · ouvert le 22 avril 2013 · NAF 4791A

  • 08300 SAINT-REMY-LE-PETITFermé

    793 397 753 00013 · ouvert le 22 avril 2013 · NAF 4778C

Documents juridiques de BRETON DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRETON DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETON DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRETON DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETON DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRETON DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-01 · Début d'activité : 2013-04-22

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2013

Questions fréquentes sur BRETON DAVID

Quel est le numéro SIREN de BRETON DAVID ?

Le numéro SIREN de BRETON DAVID est 793 397 753. Le SIRET de son siège social est 793 397 753 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93793397753.

Où se situe le siège social de BRETON DAVID ?

Le siège social de BRETON DAVID est situé 24 rue Basse, 08300 L'Ecaille.

BRETON DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETON DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETON DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON DAVID.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises vente à distance sur catalogue général

Toutes les entreprises avec le code NAF 4791A

Entreprises à L'Ecaille

Toutes les entreprises à L'Ecaille