BRETON EMMANUEL
Active6492Z · Autre distribution de crédit
Enregistré sous le numéro SIREN 793 417 163, BRETON EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2013. Elle est domiciliée 1 RUE Louise de Kermarrec, 35690 Acigné. Elle exerce une activité de autre distribution de crédit (code NAF 6492Z).
Fiche d'identité de BRETON EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- BRETON EMMANUEL
- SIREN
- 793 417 163
- SIRET (siège)
- 793 417 163 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR26793417163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 417 163
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6492Z - Autre distribution de crédit
- Date de création
- 01 juillet 2013
- Siège social
- 1 RUE Louise de Kermarrec, 35690, Acigné
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de BRETON EMMANUEL
Autre distribution de crédit
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Établissements de BRETON EMMANUEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 35690 AcignéSiègeActif
793 417 163 00037 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 6492Z
- 35690 ACIGNEFermé
793 417 163 00011 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 6492Z
- 35690 ACIGNEFermé
793 417 163 00029 · ouvert le 02 novembre 2022 · NAF 6492Z
Documents juridiques de BRETON EMMANUEL
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BRETON EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRETON EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRETON EMMANUEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-01
- création
Date d'effet : 01 juillet 2013
Questions fréquentes sur BRETON EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de BRETON EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de BRETON EMMANUEL est 793 417 163. Le SIRET de son siège social est 793 417 163 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26793417163.
Où se situe le siège social de BRETON EMMANUEL ?
Le siège social de BRETON EMMANUEL est situé 1 RUE Louise de Kermarrec, 35690 Acigné.
BRETON EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRETON EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRETON EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON EMMANUEL.
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