BRETON FRANCIS
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 818 065 591, BRETON FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2016. Son siège social est situé 16 Imp du Chateau, 85430 Nieul-le-Dolent. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de BRETON FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BRETON FRANCIS
- SIREN
- 818 065 591
- SIRET (siège)
- 818 065 591 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR76818065591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 818 065 591
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 02 janvier 2016
- Siège social
- 16 IMP DU CHATEAU, 85430, NIEUL-LE-DOLENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRETON FRANCIS
Élevage d'autres animaux
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Établissements de BRETON FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85430 NIEUL-LE-DOLENTSiègeActif
818 065 591 00013 · ouvert le 02 janvier 2016 · NAF 0149Z
Conformité de BRETON FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRETON FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRETON FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2016
Questions fréquentes sur BRETON FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BRETON FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BRETON FRANCIS est 818 065 591. Le SIRET de son siège social est 818 065 591 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76818065591.
Où se situe le siège social de BRETON FRANCIS ?
Le siège social de BRETON FRANCIS est situé 16 Imp du Chateau, 85430 Nieul-le-Dolent.
BRETON FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BRETON FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRETON FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON FRANCIS.
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