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BRETON JOEL

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Siren795 015 049Entrepreneur individuel51270 FEREBRIANGESCréée le 01 septembre 2013

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 795 015 049, BRETON JOEL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2013. Elle est domiciliée à Ferebrianges (51270). Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BRETON JOEL

Dénomination
BRETON JOEL
SIREN
795 015 049
SIRET (siège)
795 015 049 00013
N° TVA intracommunautaire
FR41795015049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 015 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 septembre 2013
Siège social
51270, FEREBRIANGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRETON JOEL

Culture de la vigne

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Établissements de BRETON JOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51270 FEREBRIANGESSiègeActif

    795 015 049 00013 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 0121Z

Conformité de BRETON JOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON JOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETON JOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRETON JOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2013

Questions fréquentes sur BRETON JOEL

Quel est le numéro SIREN de BRETON JOEL ?

Le numéro SIREN de BRETON JOEL est 795 015 049. Le SIRET de son siège social est 795 015 049 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41795015049.

Où se situe le siège social de BRETON JOEL ?

Le siège social de BRETON JOEL est situé à Ferebrianges (51270).

BRETON JOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETON JOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETON JOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON JOEL.

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