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BRETON MARCEL

Active
Siren309 673 119Entrepreneur individuel45140 INGRECréée le 31 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 309 673 119, BRETON MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 75 rue de Montpatour, 45140 Ingre. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRETON MARCEL

Dénomination
BRETON MARCEL
SIREN
309 673 119
SIRET (siège)
309 673 119 00017
N° TVA intracommunautaire
FR26309673119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 673 119
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1995
Siège social
75 RUE DE MONTPATOUR, 45140, INGRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRETON MARCEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRETON MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRETON MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRETON MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45140 INGRESiègeActif

    309 673 119 00017 · ouvert le 31 décembre 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BRETON MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRETON MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETON MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRETON MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETON MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRETON MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1995

Questions fréquentes sur BRETON MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BRETON MARCEL ?

Le numéro SIREN de BRETON MARCEL est 309 673 119. Le SIRET de son siège social est 309 673 119 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26309673119.

Où se situe le siège social de BRETON MARCEL ?

Le siège social de BRETON MARCEL est situé 75 rue de Montpatour, 45140 Ingre.

BRETON MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETON MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETON MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON MARCEL.

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