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BRETON MARCEL

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Siren338 479 983Entrepreneur individuel41800 SAINT-MARTIN-DES-BOISCréée le 25 juillet 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 338 479 983, BRETON MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 25 juillet 1986. Son siège social est situé Ld la Morellerie, 41800 Saint-Martin-des-Bois. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BRETON MARCEL

Dénomination
BRETON MARCEL
SIREN
338 479 983
SIRET (siège)
338 479 983 00011
N° TVA intracommunautaire
FR20338479983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 479 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
25 juillet 1986
Siège social
LD LA MORELLERIE, 41800, SAINT-MARTIN-DES-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRETON MARCEL

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Finances de BRETON MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRETON MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRETON MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 41800 SAINT-MARTIN-DES-BOISSiègeFermé

    338 479 983 00011 · ouvert le 25 juillet 1986 · NAF 011A

Documents juridiques de BRETON MARCEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BRETON MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETON MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRETON MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETON MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRETON MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 1986

Questions fréquentes sur BRETON MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BRETON MARCEL ?

Le numéro SIREN de BRETON MARCEL est 338 479 983. Le SIRET de son siège social est 338 479 983 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20338479983.

Où se situe le siège social de BRETON MARCEL ?

Le siège social de BRETON MARCEL est situé Ld la Morellerie, 41800 Saint-Martin-des-Bois.

BRETON MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETON MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETON MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON MARCEL.

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