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BRETON MICHEL

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Siren397 541 368Entrepreneur individuel24450 SAINT PRIEST LES FOUGERESCréée le 01 janvier 1993

Enregistré sous le numéro SIREN 397 541 368, BRETON MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé La Bregere, 24450 Saint Priest les Fougeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de BRETON MICHEL

Dénomination
BRETON MICHEL
SIREN
397 541 368
SIRET (siège)
397 541 368 00015
N° TVA intracommunautaire
FR95397541368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 541 368
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LA BREGERE, 24450, SAINT PRIEST LES FOUGERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRETON MICHEL

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Établissements de BRETON MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24450 SAINT PRIEST LES FOUGERESSiègeFermé

    397 541 368 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 013Z

Conformité de BRETON MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETON MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRETON MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BRETON MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BRETON MICHEL ?

Le numéro SIREN de BRETON MICHEL est 397 541 368. Le SIRET de son siège social est 397 541 368 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95397541368.

Où se situe le siège social de BRETON MICHEL ?

Le siège social de BRETON MICHEL est situé La Bregere, 24450 Saint Priest les Fougeres.

BRETON MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETON MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETON MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON MICHEL.