BRETON MICHEL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BRETON MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1991 sous le numéro SIREN 402 667 141. Le siège social de l'entreprise se trouve à Le Cormier (27120). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BRETON MICHEL
INSEE- Dénomination
- BRETON MICHEL
- SIREN
- 402 667 141
- SIRET (siège)
- 402 667 141 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR04402667141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 667 141
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 septembre 1991
- Siège social
- 27120, LE CORMIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRETON MICHEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BRETON MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27120 LE CORMIERSiègeActif
402 667 141 00012 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0111Z
Conformité de BRETON MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRETON MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRETON MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1991
Questions fréquentes sur BRETON MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BRETON MICHEL ?
Le numéro SIREN de BRETON MICHEL est 402 667 141. Le SIRET de son siège social est 402 667 141 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04402667141.
Où se situe le siège social de BRETON MICHEL ?
Le siège social de BRETON MICHEL est situé à Le Cormier (27120).
BRETON MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRETON MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRETON MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON MICHEL.
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