BRETON NICOLAS
Active7111Z · Activités d'architecture
BRETON NICOLAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1992, identifié par le SIREN 387 677 552. Elle est domiciliée 11 rue des Chaseaux, 39700 Chatenois. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de BRETON NICOLAS
INSEE- Dénomination
- BRETON NICOLAS
- SIREN
- 387 677 552
- SIRET (siège)
- 387 677 552 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR49387677552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 677 552
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 juin 1992
- Siège social
- 11 RUE DES CHASEAUX, 39700, CHATENOIS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BRETON NICOLAS
Activités d'architecture
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Établissements de BRETON NICOLAS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 39700 CHATENOISSiègeActif
387 677 552 00045 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 7111Z
- 39210 BLOIS-SUR-SEILLEFermé
387 677 552 00011 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 7111Z
- 39000 LONS-LE-SAUNIERFermé
387 677 552 00029 · ouvert le 22 novembre 2000 · NAF 742A
- 39210 HAUTEROCHEFermé
387 677 552 00037 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 742A
Conformité de BRETON NICOLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRETON NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRETON NICOLAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1992
Questions fréquentes sur BRETON NICOLAS
Quel est le numéro SIREN de BRETON NICOLAS ?
Le numéro SIREN de BRETON NICOLAS est 387 677 552. Le SIRET de son siège social est 387 677 552 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49387677552.
Où se situe le siège social de BRETON NICOLAS ?
Le siège social de BRETON NICOLAS est situé 11 rue des Chaseaux, 39700 Chatenois.
BRETON NICOLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, BRETON NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRETON NICOLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON NICOLAS.
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