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BRETON PASCAL

Active
Siren441 075 413Entrepreneur individuel89520 TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBECréée le 15 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRETON PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2002, identifié par le SIREN 441 075 413. Elle est domiciliée rue des Sabotiers Belvue, 89520 Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRETON PASCAL

Dénomination
BRETON PASCAL
SIREN
441 075 413
SIRET (siège)
441 075 413 00027
N° TVA intracommunautaire
FR72441075413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 075 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
15 février 2002
Siège social
RUE DES SABOTIERS BELVUE, 89520, TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRETON PASCAL

Achat et vente au détail de beurre, oeufs, froma- ges, épicerie, produits alimentaires, produits ré- gionaux, dégustation de produits (vente en ambu- lant sur foires et marchés, salons professionnels)

Finances de BRETON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRETON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRETON PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89520 TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBESiègeActif

    441 075 413 00027 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 4781Z

  • 45390 ECHILLEUSESFermé

    441 075 413 00019 · ouvert le 15 février 2002 · NAF 526D

Documents juridiques de BRETON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRETON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRETON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRETON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2002

Questions fréquentes sur BRETON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRETON PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRETON PASCAL est 441 075 413. Le SIRET de son siège social est 441 075 413 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72441075413.

Où se situe le siège social de BRETON PASCAL ?

Le siège social de BRETON PASCAL est situé rue des Sabotiers Belvue, 89520 Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe.

BRETON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON PASCAL.

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