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BRETON RAPHAEL

Active
Siren805 128 428Entrepreneur individuel88230 BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCYCréée le 01 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 805 128 428, BRETON RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 407 Rte Departementale 73, 88230 Ban-sur-Meurthe-Clefcy. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BRETON RAPHAEL

Dénomination
BRETON RAPHAEL
SIREN
805 128 428
SIRET (siège)
805 128 428 00010
N° TVA intracommunautaire
FR33805128428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 805 128 428
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 septembre 2014
Siège social
407 RTE DEPARTEMENTALE 73, 88230, BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRETON RAPHAEL

Élevage d'autres animaux

Finances de BRETON RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRETON RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRETON RAPHAEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 88230 BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCYSiègeActif

    805 128 428 00010 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 0149Z

  • 88230 BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCYActif

    805 128 428 00028 · ouvert le 02 avril 2017 · NAF 5520Z

Documents juridiques de BRETON RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRETON RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETON RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRETON RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETON RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRETON RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2014

Questions fréquentes sur BRETON RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BRETON RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BRETON RAPHAEL est 805 128 428. Le SIRET de son siège social est 805 128 428 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33805128428.

Où se situe le siège social de BRETON RAPHAEL ?

Le siège social de BRETON RAPHAEL est situé 407 Rte Departementale 73, 88230 Ban-sur-Meurthe-Clefcy.

BRETON RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETON RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETON RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON RAPHAEL.

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