BRETON SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 925 254 518, BRETON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 4 avril 2024. Elle est domiciliée 16 RUE Chalteau, 49380 Bellevigne-en-Layon. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BRETON SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BRETON SEBASTIEN
- SIREN
- 925 254 518
- SIRET (siège)
- 925 254 518 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR23925254518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 925 254 518
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 04 avril 2024
- Siège social
- 16 RUE Chalteau, 49380, Bellevigne-en-Layon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRETON SEBASTIEN
Production d'électricité non professionnelle
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Établissements de BRETON SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49380 Bellevigne-en-LayonSiègeActif
925 254 518 00010 · ouvert le 08 mars 2024 · NAF 3511Z
Conformité de BRETON SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRETON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRETON SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 avril 2024
Questions fréquentes sur BRETON SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BRETON SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BRETON SEBASTIEN est 925 254 518. Le SIRET de son siège social est 925 254 518 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23925254518.
Où se situe le siège social de BRETON SEBASTIEN ?
Le siège social de BRETON SEBASTIEN est situé 16 RUE Chalteau, 49380 Bellevigne-en-Layon.
BRETON SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRETON SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRETON SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON SEBASTIEN.
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