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BRETON SYLVAIN

Active
Siren504 748 906Entrepreneur individuel31200 TOULOUSECréée le 15 avril 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 504 748 906, BRETON SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Pierre Rubens, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de BRETON SYLVAIN

Dénomination
BRETON SYLVAIN
SIREN
504 748 906
SIRET (siège)
504 748 906 00030
N° TVA intracommunautaire
FR03504748906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 748 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
15 avril 2008
Siège social
1 RUE PIERRE RUBENS, 31200, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRETON SYLVAIN

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de BRETON SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRETON SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRETON SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    504 748 906 00030 · ouvert le 10 octobre 2018 · NAF 9329Z

Documents juridiques de BRETON SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRETON SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETON SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRETON SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRETON SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2008

Questions fréquentes sur BRETON SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BRETON SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BRETON SYLVAIN est 504 748 906. Le SIRET de son siège social est 504 748 906 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03504748906.

Où se situe le siège social de BRETON SYLVAIN ?

Le siège social de BRETON SYLVAIN est situé 1 rue Pierre Rubens, 31200 Toulouse.

BRETON SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETON SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETON SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON SYLVAIN.

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