BRETON SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRETON SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2009, identifié par le SIREN 511 641 235. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de la Tannerie, 10240 Brillecourt. Son activité principale relève du code NAF 4332A.
Fiche d'identité de BRETON SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BRETON SYLVAIN
- SIREN
- 511 641 235
- SIRET (siège)
- 511 641 235 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR82511641235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 641 235
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 01 avril 2009
- Siège social
- 7 RUE DE LA TANNERIE, 10240, BRILLECOURT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BRETON SYLVAIN
Travaux de menuiserie bois et PVC
Finances de BRETON SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRETON SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRETON SYLVAIN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 10240 BRILLECOURTSiègeActif
511 641 235 00037 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 4332A
- 10220 BOUY-LUXEMBOURGFermé
511 641 235 00011 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4332A
- 10150 MONTSUZAINFermé
511 641 235 00029 · ouvert le 02 avril 2010 · NAF 4332A
Documents juridiques de BRETON SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRETON SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETON SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRETON SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRETON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRETON SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2009
Questions fréquentes sur BRETON SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BRETON SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BRETON SYLVAIN est 511 641 235. Le SIRET de son siège social est 511 641 235 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82511641235.
Où se situe le siège social de BRETON SYLVAIN ?
Le siège social de BRETON SYLVAIN est situé 7 rue de la Tannerie, 10240 Brillecourt.
BRETON SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRETON SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRETON SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON SYLVAIN.
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